Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
KROMA DISC
Numéro de dépôt :
3366049
Date de dépôt :
20/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque KROMA DISC
Déposée le 20 juin 2005 par Christian SCHNELL et Alain BERTRANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KROMA DISC »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Christian SCHNELL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 juillet 2006 - Rejet total n°436871 - Publication au BOPI 2006-07-10
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30